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Propriété intellectuelle : La copie privée en 2 mots

OGOU Gnadou Alain

QUAND UN FAN ACHÈTE UN CD OU ALBUM D’UN ARTISTE, IL PEUT EN FAIRE UNE COPIE SUR SON ORDINATEUR AU BUREAU, SA FEMME PEUT FAIRE UNE COPIE SUR SON ORDINATEUR…


QUAND VOUS ACHETEZ UN FILM OU ALBUM D’UN ARTISTE, VOUS TÉLÉCHARGER SUR VOTRE ORDINATEUR OU SMART PHONE…ET SOUVENT VOUS EN FAITES COPIE SUR CLÉ POUR ÉCOUTER DANS VOTRE VÉHICULE ETC…


CETTE UTILISATION EST FAITE DANS UN CADRE FAMILLE OU PRIVÉ , UN CADRE NON COMMERCIAL ET PUBLIC.
CES COPIE QUE VOUS FAÎTES DANS LE CADRE PRIVÉ CONSTITUENT UN MANQUE À GAGNÉ POUR LES AUTEURS D’OEUVRES.
LE LÉGISLATEUR A DONC PENSÉ À CRÉER PAR UNE LOI, UN MÉCANISME PAR LE QUEL COMPENSÉ CE MANQUE À GAGNÉ, D’OÙ LA LOI SUR LA COPIE PRIVÉE.


PAR CETTE LOI, LE LÉGISLATEUR PERMET UNE TAXE À L’IMPORTATION DE TOUT SUPPORT POUVANT ENREGISTRER, STOKER , JOUER DES OEUVRES.


AINSI DONC, CETTE MANNE FINANCIÈRE SERA REDISTRIBUER AUX DIFFÉRENTS AUTEURS .
POUR LES ÉCRIVAINS ON PARLE DE LA REPROGRAPHIE,


ACTUELLEMENT LES LIVRES NE RAPPORTENT RIEN DANS LES CAISSES DU BURIDA, MAIS LE PRÉSIDENT DU COGER EST UN ÉCRIVAIN QUI TOUCHE 2,5 MILLIONS PAR MOIS. ❤️

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